5, rue Paul Bert 75011 Paris 09 54 73 17 77 contact@lacocotte.net





Conditions générales de Vente

1 - Définition
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles existant entre :
D'une part La Cocotte SARL , société au capital de 5250 Euros inscrite au RCS de Paris sous le numéro 49470828200012,dont le siège social se trouve au 5, rue Paul Bert 75011 Paris, ci après dénommée "La Cocotte" D'autre part les personnes physiques ou morales souhaitant effectuer un achat sur le site de vente en ligne www.lacocotteparis.com  ci-après dénommés « Client » ou « Acheteurs ».
2 - Champ d'application
Les CGV régissent la vente des Produits se trouvant sur le site www.lacocotteparis.com au jour de la passation de la commande par le client. La validation de la commande par le Client implique l'acceptation de l'intégralité des CGV. La Cocotte peut-être amené à modifier certaines des dispositions des présentes CGV. Il est donc nécessaire qu'elles soient relues et validées pour chaque nouvelle achat sur le site http://www.lacocotteparis.com
3 -Produits et disponibilité
Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de La Cocotte ne pourrait être engagée.
4- Disponibilité
La majorité des produits proposé par La Cocotte aux Clients est disponible. La Cocotte travaille, pour certains produits sur la base d'un stock en flux tendu chez ses fournisseurs. De ce fait, selon les cas, les produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles à La Cocotte et chez ses fournisseurs.
Lors de la réception de la commande, La Cocotte informe le Client de la disponibilité des produits qu'il souhaite acquérir.
Si un produit s'avère indisponible temporairement (rupture de stock,  importation ou toute autre cause) après l'enregistrement d'une commande, La Cocotte en informe le Client par e-mail dans les meilleurs délais lui proposant d'attendre ou d'annuler la commande de ces produits sans que cela entraîne aucune pénalité de retard ni d'annulation
Si un Produit s'avère indisponible définitivement (épuisement du stock, arrêt définitif de commercialisation par le fournisseur, ou tout autre cause) La Cocotte annule automatiquement la commande et en informe l'acheteur par courrier électronique. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande.
Des renseignements plus précis peuvent être donnés au Client par courrier électronique ou par téléphone.
Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.
5- Prix
Les prix des Produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et hors frais de port. Ils tiennent compte de la TVA en vigueur au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des Produits après l'entrée en vigueur du nouveau taux applicable. Les frais de livraison sont donnés au moment de la consultation du panier dès l’ajout d’un produit au panier et sont rappelés au moment de la validation de la commande.  Ils sont fonction du pays de livraison ainsi que du poids des produits
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA  et les frais de livraison. Les prix affichés sur le site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste. Le prix applicable est celui indiqué sur le site www.lacocotteparis.com à la date d'enregistrement de la commande par le Client. Toutes commandes, quelque soit leur provenance sont facturées et payables en Euros.
6 - Date de la commande
La date de la commande est réputée être celle : - de la date de validation de la commande par le client en cas de paiement par carte bancaire en ligne. - de la date de réception du chèque au magasin La Cocotte en cas de paiement par chèque si la commande est passée par téléphone.
7 - Paiement
Le paiement des Produits s'effectue
1 - Sur le site de paiement sécurisé Paypal. Les cartes bancaires Visa, Mastercard, American Express et autres sont acceptées par Paypal comme moyen de paiement en cochant l'option correspondante sur la page de paiement.
- Par chèque libellé en euros, établi à l'ordre de La Cocotte SARL dans le cas d'une commande passée par mail ou téléphone. Le chèque doit être adressé à
La Cocotte 5, rue Paul Bert 75011 Paris France
Le bon de commande que le Client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au Client par La Cocotte ne fait pas office de facture. Quelque soit le moyen de commande et de paiement adopté, le Client reçoit l'original de la facture lors de la livraison des produits, dans son colis.
La Cocotte conserve un exemplaire de chaque facture.
La Cocotte reste propriétaire des Produits jusqu'à leur paiement complet par le Client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des Produits, au transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des Produits soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.
8 -Livraison
La Cocotte fera tout son possible pour expédier les produits dans les deux jours ouvrés suivant la commande.
Les délais affichés sont donnés à titre indicatif et n'ont pas un caractère contractuel. La Cocotte ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez ses fournisseurs. En cas d'indisponibilité partielle des Produits, La Cocotte pourra scinder les expéditions. Ainsi les Produits disponibles pourront être expédiés dans un premier temps, le solde de la commande étant expédié lorsque les autres Produits seront disponibles.
La livraison est faite à l'adresse que le Client a indiquée lors de sa commande. Un courrier électronique est envoyé au Client au moment de l'expédition des Produits sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur. Dans le cas où l'adresse du destinataire de la commande est erronée ou incomplète, La Cocotte pourra demander au client de lui régler les frais relatifs à une nouvelle livraison
9 - Rétractation
En vertu de l'article L121.16 du code de la consommation, l'acheteur bénéficie d'un droit de retour. Quelle qu'en soit la raison, l'acheteur peut retourner à La Cocotte un article dans les 7 jours suivant la réception de son colis (dans son emballage d'origine, non endommagé, impérativement, en recommandé avec Accusé de Réception et avec la facture correspondante) à :
La Cocotte 5, rue Paul Bert 75011 Paris France.
Les frais d'expédition (envoi et retour) restent alors à la charge de l'acheteur. Au terme de ce délai de 7 jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par le Client
10 - Litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi française. Seuls les Tribunaux de Paris sont compétents en cas de litiges.
11 - Service consommateurs
Pour tout renseignement ou réclamation, le Client peut contacter un responsable de La Cocotte
- par téléphone au (33) (0) 1 43 57 04 02 - par courrier électronique à contact(arobase)lacocotte.net - par courrier postal au 5, rue Paul Bert / 75011 Paris / France
11 - Garantie
La qualité des produits ne peut être remise en cause et le client est le seul et unique responsable du choix des produits. Les articles fournis par La Cocotte sont neufs et garantis contre tout défaut. Ils sont identiques à ceux du commerce traditionnel et proviennent de l'ensemble des fournisseurs référencés. S'il arrivait qu'un article soit défectueux, La Cocotte s'engage à l'échanger ou le rembourser, sous réserve qu'il soit retourné, en recommandé avec Accusé de Réception, dans son emballage d'origine et accompagné de la facture correspondante dans les 7 jours suivant la réception du colis à
La Cocotte 5, rue Paul Bert 75011 Paris France
Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution dans le cas de La Poste. Dans tous les cas de retards importants, le Client doit contacter La Cocotte afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquête pour effectuer une recherche du colis.
12- Grèves :
En cas de grève des services de La Poste, des transporteurs ou tout autre événement de nature exceptionnelle ralentissant ou empêchant la livraison des colis, La Cocotte mettra tous les moyens en oeuvre pour informer le Client de l'état d'expédition de son colis mais ne pourra être tenue pour responsable des retards occasionnés.
13 - Responsabilité:
La Cocotte est libérée de ses obligations de livraison en cas de force majeure. La Cocotte décline toute responsabilité quant à l'utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandé. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de La Cocotte.
Le sites réliés directement ou indirectement au site www.lacocotteparis.com ne sont pas sous le contrôle de La Cocotte. En conséquence, la société n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.
14 - Protection des données personnelles :
Les informations qui sont demandées au Client sont pour certaines, signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter les commandes, et pour d'autres, utiles pour mieux le connaître et améliorer les services qui peuvent être proposés sur le site. Les fichiers du site www.lacocotte.net et les traitements dont il font l'objet sont déclarés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique des des Libertés (CNIL) dont La Cocotte respecte scrupuleusement les règles (recepissé de déclaration à la CNIL :1289972, octobre 2008)
Les visiteurs du site www.lacocotteparis.com disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification etde suppression des données qui les concernent en application de l'article 34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier1978. Les clients peuvent à tout moment modifier ou supprimer leur profil directement sur internet. Les Clients peuvent aussi demander la suppression de leur profil
- par courrier électronique à contact(arobase)lacocotte.net
- par courrier à La Cocotte, 5, rue Paul Bert 75011 Paris France
- par téléphone au (33) (0) 1 43 73 04 02, du mardi au vendredi de 12h30 à 19h
15 - Propriété intellectuelle
Les textes et vidéos du site http://www.lacocotte.net sont la propriété de La Cocotte. Toute reproduction partielle ou totale de ces contenus par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est sujette à une autorisation préalable et expresse de La Cocotte. Tous les éléments textuels et vidéos du site http://www.lacocotte.net  y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société La Cocotte. Toute personne possédant un site Internet souhaitant placer sur son site un lien simple renvoyant directement au site http://www.lacocotte.net  doit en demander l’autorisation à La Cocotte. Une autorisation donnée par La Cocotte ne constituera en aucun cas une convention implicite d’affiliation et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande de La Cocotte, ce lien devra être retiré.


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If I order a copy of David's The Sweet Life in Paris can I get an autographed copy?

Lisa Blanc, juin 25th, 2009 at 18 h 46 min






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